>

Mentions légales - L’entreprise Garatec à Renchen - Garatec

GARATEC
isolé, sans entretien, fini, plus de peinture ! Fait sur mesure!
Aller au contenu
 
Mentions légales
 
Dans ces mentions légales, vous trouverez des informations sur l’éditeur, les données légales de l’entreprise, l’exclusion de responsabilité, ainsi que le responsable web.
 
 
Informations relatives à l’entreprise et responsable en vertu de l’article 6 de la loi sur le téléservice (TDG) :
 

Fa. GARATEC – Fabriquant de garages, carports, abri de jardin, Pool House, chalet
 
Vogesenstrasse N°. 7 - 77871 Renchen
 
Tel: 0049 784 399 300 (depuis la France)
 
Mail : info@garatec.de
 
Directeur général : M. Gerhard Sauer
 
Numéro Siret : 14390/14000
 Conception, support, réalisation
Exclusion de responsabilité :
Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés
 
En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la Loi n°2004-81 du 6 août 2004, nous vous informons que les données éventuellement recueillies par l'intermédiaire d'un formulaire sur ce site ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques ou morales.
 
 
Les données renseignées dans les différents formulaires de contact ne permettent que la mise en relation par l'envoi d'un e-mail exclusivement au destinataire concerné, aucune information n'est sauvegardée dans nos bases de données.
 
 
Vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par ce site, demander leur modification ou leur suppression en nous contactant.
 
 
L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle
 
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
 
 
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion du contenu de ce site (textes, graphismes, logos, photos...) sont la propriété des éditeurs de ce site, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Le non-respect de ces interdictions est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
 
La mise en place d'un lien hypertexte pointant vers ce site est autorisée mis à part pour tout site web contenant des informations à caractère pornographique, xénophobe, politique, religieux, ou pouvant porter atteinte à la sensibilité.
 
 
Les liens vers des offres externes, c’est-à-dire toutes les offres qui ne sont pas publiées dans le domaine de responsabilité de la société Garatec, Renchen, indiqués dans une offre Internet, n’ont pas été vérifiés au moment de leurs mise en ligne.
 
Si des sites externes accessibles grâce à notre site internet enfreignent d’une manière ou d’une autre la législation en vigueur, La société Garatec, Renchen, prend ses distances et ne peut en assumer aucune responsabilité.
 
En outre, si nous nous efforçons de maintenir constamment notre présence sur internet, nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des publications.
 
Les prix indiqués s’entendent en EURO et hors TVA – départ usine (non livré non monté).
 
Erreurs d’impression et erreurs de frappes sont exclues.
 


 
Fa. GARATEC Vosgesenstr.7 77871 Renchen tel. +49 (0) 78 43/9930-0
 
 
Impressum Firma Garatec in Renchen
 
Mentions légales - L’entreprise Garatec à Renchen
 
Voici les mentions légales de la société Garatec
GARATEC
Vogesenstraße 7.
77871 Renchen
Germany
Telefax: +49 7843 993010
Portable: 06.23.49.93.38- M. Ziegler

Retourner au contenu